Tout d’abord je me dois de vous prévenir qu’en l’absence de précisions complémentaires sur votre cas, il m’est difficile de formuler une réponse parfaitement adaptée.

Cependant, d’après les informations à ma disposition, je vois deux possibilités pour vous. Vous pouvez, soit conclure un contrat de prestation de services avec votre collègue exploitant, soit un contrat de sous-traitance.

La conclusion d'un contrat à durée déterminée ou d'un CDI à temps partiel vous obligerait à fixer précisément et par avance, les jours et les heures au cours desquelles vous souhaitez collaborer avec l'autre exploitant. La conclusion d'un contrat de travail implique en outre d'établir un bulletin de salaire, de faire la déclaration préalable à l'embauche etc...

Le choix entre le contrat de sous-traitance ou de prestation de services  sera fait en fonction des prestations que votre collègue exploitant réaliserait pour vous.

S’il effectue une tâche que vous ne savez pas faire en interne, ou que vous ne pouvez pas faire en interne, alors il vous faudra conclure un contrat de prestation de services.

Si, au contraire, il effectue une tâche que vous pourriez faire en interne, alors il faudra conclure un contrat de sous-traitance, étant précisé que le cadre juridique du contrat de sous-traitance est plus contraignant.

De cette manière vous pourrez convenir ensemble de la possibilité qu’il intervienne à vos côtés selon des modalités que vous choisirez ensemble.

Véronique VIOT - Avocat au Barreau de Paris