Section 3 : Réception nationale par type ou à titre isolé et homologation.
Article R321-15
Modifié par Décret n°2014-357 du 19 mars 2014 - art. 1
Avant sa mise en circulation et en...
Section 4 : Attelage des remorques
Article R317-18
I. - Toute remorque, dont le poids total autorisé en charge excède :
1° Soit 1,5 tonne pour les remorques agricoles ou de travaux publics...
Section 4 : Dispositions applicables aux autres véhicules.
Article R323-23
Modifié par Décret n°2005-1434 du 18 novembre 2005 - art. 2 JORF 20 novembre 2005
Tout véhicule...
Section 4 : Dispositions matérielles
Article R235-12
Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 14
Les honoraires et indemnités de déplacement afférents aux...
Section 4 : Sens de circulation
Article R412-26
Le fait pour tout conducteur de ne pas respecter une signalisation lui imposant une direction est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la...
Section 4 : Signalisation routière
Article R411-25
Le ministre chargé de la voirie nationale et le ministre de l'intérieur fixent par arrêté conjoint publié au Journal officiel de...
Section 4 : Transports de bois ronds
Article R433-9
Créé par Décret n°2009-780 du 23 juin 2009 - art. 1
Les transports de bois ronds présentant un caractère exceptionnel en...
Article R433-17
Créé par Décret n°2011-335 du 28 mars 2011 - art. 3
L'accompagnement des transports exceptionnels est constitué par des véhicules de protection et des...
Section 5 : Courses et épreuves sportives
Article R411-29
Modifié par Décret n°2012-312 du 5 mars 2012 - art. 5
L'organisation des épreuves, courses ou compétitions...
Section 5 : Feux de signalisation lumineux.
Article R412-29
Les feux de signalisation lumineux réglant la circulation des véhicules sont verts, jaunes ou rouges. Les feux de signalisation jaunes et...
Section 5 : Remorquage des véhicules en panne ou accidentés
Article R317-21
Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les conditions dans lesquelles les véhicules en...
Section 6 : Autres aménagements.
Article R317-23
Tout véhicule à moteur, toute remorque, à l'exception des véhicules ou matériels agricoles ou de travaux publics, doit...
Section 6 : Circulation des piétons.
Article R412-34
Modifié par Décret n°2010-1390 du 12 novembre 2010 - art. 11
I. - Lorsqu'une chaussée est bordée d'emplacements...
Section 7 : Circulation des animaux isolés ou en groupe
Article R412-44
Tout animal isolé ou en groupe doit avoir un conducteur.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni...
Section 8 : Troubles à la circulation
Article R412-51
Le fait, pour toute personne ayant placé sur une voie ouverte à la circulation publique ou à ses abords immédiats un objet ou un...
